MENTIONS LÉGALES
1. Éditeur du site
Le présent site est édité par l’Amical Club Sportif Cormeillais (ACSC).
Adresse :
Complexe Sportif Léo Tavarez
129 rue de Saint-Germain
95240 Cormeilles-en-Parisis
France
E-mail : contact@acsc-sport-cormeilles.fr
Site internet : https://www.acsc-sport-cormeilles.fr
2. Informations Légales & Institutionnelles
- Nom officiel : AMICAL CLUB SPORTIF CORMEILLAIS (ACSC)
- Statut : Association Loi 1901 Reconnue d’Intérêt Général (délivrance de reçus fiscaux ouvrant droit à une réduction d’impôt de 66% pour les donateurs)
- Date d’inscription au JO : 27/03/1920
- Numéro SIRET : 310 163 241 00022
- Agrément Administratif : Ministère de la Jeunesse et des Sports n° 95 – 02 – S – 01 (Niveau National)
3. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est le représentant légal de l’Amical Club Sportif Cormeillais (ACSC), Stéphane Ruff, Président de l’ACSC.
4. Hébergement
Le site est hébergé par O2switch
Chemin des Pardiaux
63000 Clermont-Ferrand
France
Site internet : https://www.o2switch.fr
Téléphone : 04 44 44 60 40
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, photographies, illustrations, logos, vidéos, graphismes et documents) est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation préalable de l’ACSC est interdite.
6. Responsabilité
L’ACSC s’efforce d’assurer l’exactitude des informations publiées sur ce site. Toutefois, elle ne peut garantir l’absence d’erreurs, d’omissions ou d’informations devenues obsolètes.
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7. Liens externes
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9. Liens vers les sections sportives
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Chaque section est responsable des informations publiées sur ses propres supports de communication. L’ACSC ne saurait être tenue responsable du contenu des sites externes accessibles depuis ces liens.